Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le vendredi 5 juillet 2024 à 18h30, exceptionnellement à la salle du Clos Saint Jean.

05 juillet 2024

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Horaires : à 18h30

Lieu : Clos Saint Jean


Ordre du jour de la séance

  1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 10 juin 2024
  2. Tarifs communaux au 1er septembre 2024
  3. Finances / Budget annexe assainissement/ Décision modificative n°1
  4. Finances / Budget Production énergie photovoltaïque / Décision modificative n°1
  5. Finances / Contribution des communes extérieures / Charges de scolarisation 2023-2024
  6. RH / Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS
  7. RH / Service administratif / Création d’un emploi permanent à temps complet
  8. Urbanisme / Lotissement « Le Petit Beauchêne » /Convention de rétrocession
  9. Enfance jeunesse / Règlement administratif de l’accueil périscolaire et extrascolaire
  10. Finances / Séjour surf à Fréhe l/ Modification du coût pour les familles
  11. Finances / Association « Domloup danse » / Demande de subvention exceptionnelle
  12. Informations
  13. Questions diverses

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