Délibérations
Délibération CM du 05 oct. 2015 – Révision du PLU
Délibération. CM du 09 janv. 2017 débat sur les orientations du PADD
Délibération CM du 6 mars 2020 arrêt projet PLU
Délibération CM du 08 mars 2021 – DPU définition du périmètre
Délibération CM du 08 mars 2021 – Approbation de la Révision du PLU
Délibération CM du 18 mars 2022 – Modification simplifiée n° 1 Approbation
Délibération CM du 15 mai 2023 – Approbation mise en compatibilité n1
Annexes à la délibération CM du 08 mars 2021
Rapports de présentation
Rapport tome 1. Évaluation environnementale.
Rapport tome 2 – Évaluation environnementale
PADD (Programme d’aménagement et de développement durable)
Orientations d’aménagement et de programmation
Zonage
5D – Repérage du bâti des zones A pouvant faire l’objet d’un changement de destination
Règlement
Annexes
Servitudes d’utilité publique
Arrêtés ZPPA Zone de Présomption de Prescription Archéologique
Liste n°1
Plan n°1
Plan n°2
Information Servitude I4, lignes électriques
T5 (Mis à jour 2022 – Arrêtés + Plans)
Servitudes aéronautiques (NOTES information technique et annexe)
Annexes sanitaires
Plan des installations – Eaux usées
Plan des installations – Eaux pluviales
Plan des installations – Adduction Eau Potable
Annexes Sanitaires
Annexes diverses
Arrêté préfectoral classement des infrastructures sonores (LGV)
Arrêté préfectoral classement sonore des infrastructures de transport terrestres
Rapport, inventaire des Zones Humides